Trier par :

En activité

90 Résultats :

COMMUNE D'ORVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAHON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SANCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SERVIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERVIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SERVIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERVIN

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

SI GESTION BATIMENTS INTERCOMMUNAUX

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ORVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RANDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANDEVILLERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNOIS LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOIS-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VYT LES BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VYT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

03

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE

Depuis 26/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELVOIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ORVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORVE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SANCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SERVIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERVIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SANCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SANCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SANCEY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE RANDEVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANDEVILLERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VELLEROT-LES-BELVOIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLEROT-LES-BELVOIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHAZOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAZOT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAHON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAHON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAHON

Capital

Effectif

01