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68 Résultats :

COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FERRIERES LES BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LES-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MERCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MERCEY LE GRAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLARS SAINT GEORGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-SAINT-GEORGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORCONDRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCONDRAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLEY-FRANCAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

SIVOM DU CANTON D'AUDEUX

Depuis 24/06/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

01

CC DU VAL SAINT-VITOIS

Depuis 14/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

41

COMMUNE ASSOCIEE DE COTTIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNE DE FERRIERES LES BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LES-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FERRIERES LES BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERRIERES-LES-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE ASSOCIEE DE COTTIER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCEY-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLEY-FRANCAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROSET FLUANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSET-FLUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLEY-FRANCAIS

Capital

Effectif

02

CC DU VAL SAINT-VITOIS

Depuis 14/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOL DANNEMARIE-VELESMES

Depuis 02/07/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CORCONDRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCONDRAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT VIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE ASSOCIEE BOISMURIE

Depuis 17/09/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANNEMARIE-SUR-CRETE

Capital

Effectif

12