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CTRE REGIONAL DE LA PROPRIETE FORESTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER

Depuis 01/04/2009

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

42

SYNDICAT MIXTE LUMIERE

Depuis 14/06/2001

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

OSEO INNOVATION

Depuis 30/06/1980

Forme juridique

SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

SYND INTERCOM BESANCON THISE CHALEZEULE

Depuis 28/11/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

SYND INTERCOM BESANCON THISE CHALEZEULE

Depuis 28/11/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L ATTRACTIVITE REGIONALE

Depuis 25/02/1982

Forme juridique

Service central d'un ministère

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

53

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

53

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

22

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

51

SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DELEGATION REGIONALE COMMERCE ARTISANAT

Depuis 16/09/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES

Depuis 20/02/2002

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

Depuis 28/07/1991

Forme juridique

Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

42

AGCE REG DEVELOPPEMENT FRANCHE COMTE

Depuis 01/04/2005

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

FRANCE TRAVAIL

Depuis 19/12/2008

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

53

ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER

Depuis 01/04/2009

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

42

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET EMPLOI BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 31/12/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT

Depuis 27/06/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI

Depuis 01/07/1971

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

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