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DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

MAISON DE L'EUROPE EN BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Régie d'une collectivité locale à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

02

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

CHANCELLERIE DE L'UNIVERSITE DE BESANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE DE FRANCHE-COMTE

Depuis 07/11/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 21/07/2009

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

32

DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

22

CTRE REG DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE

Depuis 17/01/1992

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES

Depuis 22/07/2019

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

32

RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

21

FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS

Depuis 01/01/1981

Forme juridique

Autre personne morale de droit privé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

12

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE COHESION SOCIALE ET PROTECTION POPULATIONS

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION

Depuis 10/01/1997

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES

Depuis 22/07/2019

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

32

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU DOUBS

Depuis 01/04/2021

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

21

AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION

Depuis 10/01/1997

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

EGIDE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU DOUBS

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

41

DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU DOUBS

Depuis 01/04/2021

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

21

ACTION LOGEMENT SERVICES

Depuis 31/12/2016

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

51

RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BESANCON

Capital

Effectif

21