Trier par :

En activité

61 Résultats :

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ETORMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETORMAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTAINES EN DUESMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINES-EN-DUESMOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MARC-SUR-SEINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARC-SUR-SEINE

Capital

Effectif

02

SYND GESTION BIENS DROITS INDIV COMMUNES

Depuis 07/10/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMPILLY-LES-BORDES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEMOND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMOND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLAINES EN DUESMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLAINES-EN-DUESMOIS

Capital

Effectif

03

SIVOM DU CANTON DE BAIGNEUX-LES-JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

SIVOM DU CANTON DE BAIGNEUX-LES-JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS CHATILLONNAIS

Depuis 04/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAUME LES BAIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUME-LES-BAIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEMOND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMOND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BILLY LES CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLY-LES-CHANCEAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE LA VILLENEUVE LES CONVERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VILLENEUVE-LES-CONVERS

Capital

Effectif

01

COMMUNE POISEUL LA VILLE ET LAPERRIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISEUL-LA-VILLE-ET-LAPERRIERE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS CHATILLONNAIS

Depuis 04/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOURS-LES-BAIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLAINES EN DUESMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLAINES-EN-DUESMOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FONTAINES EN DUESMOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINES-EN-DUESMOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE POISEUL LA VILLE ET LAPERRIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISEUL-LA-VILLE-ET-LAPERRIERE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BILLY LES CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BILLY-LES-CHANCEAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ORRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORRET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BAIGNEUX LES JUIFS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAIGNEUX-LES-JUIFS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAUME LES BAIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUME-LES-BAIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ETORMAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETORMAY

Capital

Effectif

01