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59 Résultats :

COMMUNE DE SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LERY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COM DU PAYS ST SEINE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BLIGNY LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POISEUL LA GRANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISEUL-LA-GRANGE

Capital

Effectif

02

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PONCEY SUR L IGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONCEY SUR L'IGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PONCEY SUR L IGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONCEY SUR L'IGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COM DU PAYS ST SEINE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DU PAYS ST SEINE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE COM DU PAYS ST SEINE

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT SEINE L'ABBAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAMARGELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMARGELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POISEUL LA GRANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POISEUL-LA-GRANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX SAULES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX-SAULES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLIGNY LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BLIGNY LE SEC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-LE-SEC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MARTIN DU MONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-MONT

Capital

Effectif

02

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEINE-L'ABBAYE

Capital

Effectif

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