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73 Résultats :

COMMUNE DE JOUEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VOUDENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOUDENAY

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPIGNOLLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPIGNOLLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAGNIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNIEN

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MUSIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MUSIGNY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LACANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACANCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIEVY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIEVY

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOUEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOUEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MIMEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIMEURE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LACANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACANCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LONGECOURT LES CULETRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGECOURT-LES-CULETRE

Capital

Effectif

01

CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARNAY-LE-DUC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LACANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACANCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MIMEURE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIMEURE

Capital

Effectif

02

COMMUNE SAINT PRIX LES ARNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PRIX-LES-ARNAY

Capital

Effectif

02