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SYND INTERHOSPITALIER COTE D OR SUD

Depuis 01/10/2002

Forme juridique

Syndicat inter hospitalier

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHEVIGNY EN VALIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNY-EN-VALIERE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COMBERTAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBERTAULT

Capital

Effectif

02

SIVOM DU PAYS BEAUNOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BLIGNY-LES-BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COMBERTAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBERTAULT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTAGNY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VIGNOLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIGNOLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEVERNOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEVERNOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUFFEY LES BEAUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LES-BEAUNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VIGNOLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIGNOLES

Capital

Effectif

12

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Depuis 01/01/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Depuis 01/01/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA BOUZAIZE DE LA LAUVE ET DU RHOIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBERTAULT

Capital

Effectif

PREFECTURE DE DEPARTEMENT COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Depuis 01/01/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY

Depuis 01/01/2007

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUNE

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHEVIGNY EN VALIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNY-EN-VALIERE

Capital

Effectif

11

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