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81 Résultats :

COMMUNE DE MISERIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MISERIEUX

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE MASSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MISERIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MISERIEUX

Capital

Effectif

12

CC DOMBES SAONE VALLEE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINTE EUPHEMIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-EUPHEMIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TREVOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

22

CC DOMBES SAONE VALLEE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

21

CC DOMBES SAONE VALLEE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

21

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE MISERIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MISERIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE REYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REYRIEUX

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT-BERNARD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BERNARD

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE EUPHEMIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-EUPHEMIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TOUSSIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUSSIEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TREVOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

22

CC DOMBES SAONE VALLEE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE VALLEE

Depuis 15/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE PARCIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PARCIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TREVOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

22

CC DOMBES SAONE VALLEE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TREVOUX

Capital

Effectif

21