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SYND INTERCOMMUNAL INCENDIE & SECOURS

Depuis 03/04/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

SIVOS DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 10/01/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

03

SI AMENAGEMENT ENTRETIEN DEUX SANES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

SIVOS DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 10/01/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

03

SIVOS DU RPI LESCHEROUX, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE, SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE

Capital

Effectif

11

SIVOS DU RPI LESCHEROUX, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE, SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE

Capital

Effectif

11

SIVOS DU RPI LESCHEROUX, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE, SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT TRIVIER DE COURTES

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURTES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MANTENAY MONTLIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANTENAY-MONTLIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT NIZIER LE BOUCHOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CURCIAT DONGALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURCIAT-DONGALON

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT TRIVIER DE COURTES

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT NIZIER LE BOUCHOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LESCHEROUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESCHEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT TRIVIER DE COURTES

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURTES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURTES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CURCIAT DONGALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURCIAT-DONGALON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT NIZIER LE BOUCHOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JEAN SUR REYSSOUZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE SAINT TRIVIER DE COURTES

Depuis 01/01/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LESCHEROUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESCHEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURCIAT DONGALON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURCIAT-DONGALON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LESCHEROUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESCHEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MANTENAY MONTLIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MANTENAY-MONTLIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-TRIVIER-DE-COURTES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VESCOURS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESCOURS

Capital

Effectif

02

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