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S

SYND DES ECOLES CONFRANCON CURTAFOND

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 17/12/2004

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

01

S

SYND DES ECOLES CONFRANCON CURTAFOND

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 17/12/2004

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CONFRANCON

Capital

N/A

Effectif

01

S

SYND SCOLAIRE SPORTIVE MONTCET MONTRACOL

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTCET

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE CURTAFOND

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE CURTAFOND

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE POLLIAT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNAUTE COM MONTREVEL EN BRESSE

Communauté de communes • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE CURTAFOND

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT-REMY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT-REMY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

11

S

SIVU DE DISTRIBUTION D'EAU VEYLE - REYSSOUZE - VIEUX JONC

Syndicat mixte fermé • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE CURTAFOND

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT-REMY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE BUELLAS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE MONTRACOL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTRACOL

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-LE-CHATEL

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE CONFRANCON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFRANCON

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE CONFRANCON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFRANCON

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE POLLIAT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE SAINT-REMY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE SAINT-REMY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE POLLIAT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE POLLIAT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE POLLIAT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

N/A

Effectif

12