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SYND DES ECOLES CONFRANCON CURTAFOND

Depuis 17/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

01

SYND DES ECOLES CONFRANCON CURTAFOND

Depuis 17/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CONFRANCON

Capital

Effectif

01

SYND SCOLAIRE SPORTIVE MONTCET MONTRACOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTCET

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURTAFOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POLLIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURTAFOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE COM MONTREVEL EN BRESSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CURTAFOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

03

SIVU DE DISTRIBUTION D'EAU VEYLE - REYSSOUZE - VIEUX JONC

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CURTAFOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-LE-CHATEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTRACOL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTRACOL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUELLAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUELLAS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CONFRANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFRANCON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CURTAFOND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTAFOND

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CONFRANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFRANCON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CONFRANCON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONFRANCON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE POLLIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POLLIAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLLIAT

Capital

Effectif

12

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