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SYND MIXTE INTERCOM ROUGIER CAMARES..

Depuis 04/02/2005

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

SYNDICAT DE LA VALLEE DU RANCE

Depuis 01/04/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

SYNDICAT DE LA VALLEE DU RANCE

Depuis 24/09/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOUNES PROHENCOUX

Depuis 21/03/1950

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUNES-PROHENCOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOUNES PROHENCOUX

Depuis 21/03/1950

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUNES-PROHENCOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELMONTAIS

Depuis 30/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BELMONT SUR RANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

11

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINT SEVER DU MOUSTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELMONT SUR RANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE COMBRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBRET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MURASSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MURASSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT SEVER DU MOUSTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT SEVER DU MOUSTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT SEVER DU MOUSTIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER

Capital

Effectif

02

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MURASSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MURASSON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOUNES PROHENCOUX

Depuis 21/03/1950

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOUNES-PROHENCOUX

Capital

Effectif

02

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BELMONT SUR RANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELMONT SUR RANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MURASSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MURASSON

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELMONTAIS

Depuis 30/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AVEYRON

Depuis 01/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

32

SYNDICAT MIXTE TARN SORGUES DOURDOU RANCE

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE TARN SORGUES DOURDOU RANCE

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BELMONT SUR RANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELMONTAIS

Depuis 30/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE L'AVEYRON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-RANCE

Capital

Effectif

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