Trier par :

En activité

40 Résultats :

SIVU CUCUGNAN PADERN PAZIOLS TUCHAN

Depuis 05/08/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAZIOLS

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE HENRY PAUL EYDOUX

Depuis 27/09/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTES CORBIERES

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CUCUGNAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUCUGNAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PADERN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PADERN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUCUGNAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUCUGNAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PAZIOLS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAZIOLS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TUCHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUCUGNAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUCUGNAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CUCUGNAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUCUGNAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PAZIOLS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAZIOLS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTES CORBIERES

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE PADERN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PADERN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TUCHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TUCHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PAZIOLS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAZIOLS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Capital

Effectif

02

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX AUDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES PERPIGNAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUILHAC-SOUS-PEYREPERTUSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TUCHAN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTES CORBIERES

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTES CORBIERES

Depuis 30/09/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TUCHAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE PADERN

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PADERN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUFFIAC-DES-CORBIERES

Capital

Effectif

02

Précédent
12
Suivant