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S

SYND MIXTE GESTION CTRE SECOURS MONTMERL

Syndicat mixte fermé • Créée le 01/06/1995

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE GENOUILLEUX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENOUILLEUX

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE MONTMERLE SUR SAONE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE MONTMERLE SUR SAONE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE ASSOCIEE D AMAREINS

Commune associée et commune déléguée • Créée le 01/01/1982

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHELEINS

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE LURCY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

LURCY

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE MONTCEAUX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE MONTMERLE SUR SAONE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE FRANCHELEINS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHELEINS

Capital

N/A

Effectif

12

C

CC MONTMERLE 3 RIVIERES

Communauté de communes • Créée le 29/12/1994

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE GENOUILLEUX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENOUILLEUX

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE GUEREINS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUEREINS

Capital

N/A

Effectif

12

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE FRANCHELEINS

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHELEINS

Capital

N/A

Effectif

12

S

SYNDICAT MIXTE VAL DE SAONE-DOMBES

Syndicat mixte fermé • Créée le 02/05/1997

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMERLE-SUR-SAONE

Capital

N/A

Effectif

01

C

CC VAL DE SAONE CENTRE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2017

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCEAUX

Capital

N/A

Effectif

21