Trier par :

En activité

9 Résultats :

COMMUNE DE CHEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVREMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVREMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOVILLARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVILLARD

Capital

Effectif

02

COMMISSION SYND GESTION BIENS INDIVIS AUTRECHENE NOVILLARD

Depuis 16/01/1987

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVILLARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVREMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FONTENELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVREMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHEVREMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVREMONT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOVILLARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVILLARD

Capital

Effectif

02