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SYND INTER COM GESTION DU CES DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES CHAMPS SUR L'EAU

Depuis 13/08/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES CHAMPS SUR L'EAU

Depuis 13/08/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNE D ELOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ELOIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFEMONT

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VETRIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VETRIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OFFEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFEMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CRAVANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANCHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'OFFEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFEMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CRAVANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANCHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERMAMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'OFFEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OFFEMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VETRIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VETRIGNE

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

41

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

41

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT

Depuis 28/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CRAVANCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANCHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SERMAMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SERMAMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SERMAMAGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VETRIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VETRIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACHAPELLE-SOUS-CHAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VALDOIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GEN DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALDOIE

Capital

Effectif

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