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SYNDICAT DE GESTION DU GYMNASE DU COLLEGE CAMILLE CLAUDEL DE MONTREUX CHATEAU

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT DE GESTION DU GYMNASE DU COLLEGE CAMILLE CLAUDEL DE MONTREUX CHATEAU

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT DE GESTION DU GYMNASE DU COLLEGE CAMILLE CLAUDEL DE MONTREUX CHATEAU

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

SYNDICAT DE GESTION DU GYMNASE DU COLLEGE CAMILLE CLAUDEL DE MONTREUX CHATEAU

Depuis 01/01/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRETAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES BASSIN LA BOURBEUSE

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRETAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRETAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PETIT-CROIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PETIT-CROIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES BASSIN LA BOURBEUSE

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES BASSIN LA BOURBEUSE

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

TRESORERIE GEN DU TERRITOIRE DE BELFORT

Depuis 01/01/1987

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE PETIT-CROIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PETIT-CROIX

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT

Depuis 28/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE COMMUNES BASSIN LA BOURBEUSE

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUX-CHATEAU

Capital

Effectif

12