Trier par :

En activité

45 Résultats :

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/01/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTRIMOUTIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE WISEMBACH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

WISEMBACH

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DES VOSGES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAN-DE-LAVELINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAN DE LAVELINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAN-DE-LAVELINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAN DE LAVELINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAN-DE-LAVELINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BERTRIMOUTIER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTRIMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE LA CROIX AUX MINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CROIX-AUX-MINES

Capital

Effectif

03

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/01/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTRIMOUTIER

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERTRIMOUTIER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTRIMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAVES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE GALILEE

Depuis 29/12/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAN-DE-LAVELINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE RAVES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAN DE LAVELINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAN-DE-LAVELINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BERTRIMOUTIER

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERTRIMOUTIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAVES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVES

Capital

Effectif

11