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46 Résultats :

SI SECTEUR SCOLAIRE SAULXURES CORNIMONT

Depuis 29/12/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

INGENIERIE TERRITORIALE POUR L'EMPLOI ET LA FILIERE FORET-BOIS

Depuis 18/12/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

TRESORERIE GENERALE DES VOSGES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CORNIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE MOSELOTTE

Depuis 13/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE MOSELOTTE

Depuis 13/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VENTRON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENTRON

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES

Depuis 01/01/2022

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORNIMONT

Capital

Effectif

21