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SI ADDUCT EAU POTABLE BAZEILLES MONCELLE

Depuis 30/09/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

SIVU CONSTRUCTION GESTION POLE SCOLAIRE

Depuis 18/12/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY

Depuis 21/07/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS

Depuis 08/07/2008

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAZEILLES

Depuis 01/01/2024

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE POURU SAINT REMY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURU-SAINT-REMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUBECOURT ET LAMECOURT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BAZEILLES

Depuis 01/01/2024

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BREVILLY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BREVILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DAIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POURU-AUX-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURU-AUX-BOIS

Capital

Effectif

01

SIVOM DE L'EST DU SEDANAIS

Depuis 21/05/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURU-SAINT-REMY

Capital

Effectif

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BAZEILLES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BAZEILLES

Depuis 01/01/2024

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRANCHEVAL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRANCHEVAL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE POURU-AUX-BOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POURU-AUX-BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAIRY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAZEILLES

Depuis 01/01/2024

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA MONCELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAZEILLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOUZY

Depuis 15/09/2015

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUZY

Capital

Effectif

12

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