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TIMUANE

Depuis 22/05/2015

Forme juridique

Société civile immobilière

Activité

Gestion des retraites complémentaires

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

SIVU DE L'ECOLE DU CHAMBON

Depuis 29/08/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLAVE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MARTIN DU FOUILLOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUSSEROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUSSEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REFFANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REFFANNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT LIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT LIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MARTIN DU FOUILLOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUSSEROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUSSEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MARTIN DU FOUILLOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUSSEROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUSSEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MENIGOUTAIS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUSSEROUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE REFFANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REFFANNES

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MENIGOUTAIS

Depuis 01/01/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

REFFANNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MARTIN DU FOUILLOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUTEBIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUTEBIS

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LIN

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BEAULIEU SOUS PARTHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REFFANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REFFANNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAUSSEROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUSSEROUX

Capital

Effectif

03

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