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SIVU POUR LE RP DE SURIN - XAINTRAY

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COURS

Capital

Effectif

02

SIVU POUR LE RP DE SURIN - XAINTRAY

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SURIN

Capital

Effectif

02

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

51

SICOM DU PERSONNEL DE GERMOND ROUVRE ...

Depuis 17/05/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GERMOND-ROUVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPDENIERS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

12

COMMUNE ASSOCIEE DE CHAMPEAUX

Depuis 10/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GERMOND ROUVRE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMOND-ROUVRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GERMOND ROUVRE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMOND-ROUVRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GERMOND ROUVRE

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERMOND-ROUVRE

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE CHAMPDENIERS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMPDENIERS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINTE OUENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-OUENNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPDENIERS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA CHAPELLE BATON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-BATON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR ROC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-SUR-ROC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SURIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SURIN

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

22

SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT ET D'ELIMINATION DES DECHETS DES DEUX SEVRES

Depuis 09/02/2000

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR ROC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-SUR-ROC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR ROC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-SUR-ROC

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'EGRAY

Depuis 07/07/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'EGRAY

Depuis 07/07/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPDENIERS

Capital

Effectif

22

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