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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE CHENAY CHEY SEPVRET

Depuis 13/07/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEPVRET

Capital

Effectif

GCSMS DU PAYS MELLOIS

Depuis 26/05/2010

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM POUR AMENA LIT BONVENT

Depuis 11/12/1979

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VANZAY

Capital

Effectif

GCSMS DU PAYS MELLOIS

Depuis 26/05/2010

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

01

SI DE LA DIVE DU SUD ET DE SES AFFLUENTS

Depuis 01/12/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEZAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROM

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEZAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LEZAYEN

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LEZAYEN

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE ROM

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROM

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANCAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEZAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE SOLINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SOLINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT COUTANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-COUTANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE SOLINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SOLINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE SOLINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SOLINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEPVRET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEPVRET

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE SOLINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SOLINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VANZAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANZAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEY

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DES DEUX-SEVRES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DEUX SEVRES

Depuis 21/12/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VANCAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VANCAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEZAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LEZAYEN

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEZAY

Capital

Effectif

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