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DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VAL DES NOYERS

Depuis 21/10/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES

Depuis 20/02/2002

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

S.I. LE TRAIT - YAINVILLE (S.I.T.Y.)

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

Depuis 01/01/1961

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

52

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE TRAIT-YAINVILLE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

S.I. LE TRAIT - YAINVILLE (S.I.T.Y.)

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE TRAIT-YAINVILLE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE TRAIT-YAINVILLE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE TRAIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

Depuis 01/01/1961

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRAIT

Capital

Effectif

52

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