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SIVU DES ECOLES DE RIOUVEL

Depuis 31/07/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

02

SI DU CIMETIERE DES MOINERIES

Depuis 19/09/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

SI DU CIMETIERE DES MOINERIES

Depuis 19/09/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

SIVU DES ECOLES DE RIOUVEL

Depuis 31/07/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

02

SI D'ERNERGIE DES TROIS VALLEES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

SI D'ERNERGIE DES TROIS VALLEES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES OLLIERES SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES D'EYRIEUX AUX SERRES

Depuis 25/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES D'EYRIEUX AUX SERRES

Depuis 25/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DES OLLIERES SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DE-DURFORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DE-DURFORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHABRILLANOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES OLLIERES SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHABRILLANOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DES OLLIERES SUR EYRIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHABRILLANOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE CHABRILLANOUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DE-DURFORT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES D'EYRIEUX AUX SERRES

Depuis 25/11/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE WASQUEHAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUNIERE-SUR-EYRIEUX

Capital

Effectif

41

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