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SIVU SCOLAIRE DOMPNAC-SABLIERES-ST MELAN

Depuis 31/07/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DOMPNAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSIERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSIERES

Capital

Effectif

12

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ARDECHE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

32

TRESORERIE GENERALE DE L'ARDECHE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

SYNDICAT DES RIVIERES BEAUME ET DROBIE

Depuis 08/08/1984

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

SIVOM DE LA VALLEE DE L ALUNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIBES

Capital

Effectif

COMMUNE DE ROSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSIERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MELANY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MELANY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MELANY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MELANY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RIBES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RIBES

Capital

Effectif

02

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOMPNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPNAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

CC DU PAYS BEAUME-DROBIE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOMPNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPNAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMPNAC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPNAC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SABLIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SABLIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOYEUSE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOYEUSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROSIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSIERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MELANY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MELANY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MELANY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MELANY

Capital

Effectif

02