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OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES

Depuis 15/10/1970

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU MESVRIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE

Capital

Effectif

11

S.I. D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DU MESVRIN

Depuis 16/06/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES BIZOTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIZOTS (LES)

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LES BIZOTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES BIZOTS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARMAGNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHARMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHARMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMOY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTCENIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCENIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST SYMPHORIEN DE MARMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHARMOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARMOY

Capital

Effectif

03

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