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SIVU DEFENSE INCENDIE MONTABON ORBIZE

Depuis 13/02/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

SAINT-JEAN-DE-VAUX

Capital

Effectif

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

03

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-DENIS-DE-VAUX

Capital

Effectif

03

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-DENIS-DE-VAUX

Capital

Effectif

03

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

03

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

03

SIVU DU RPI DE LA VALLEE DES VAUX

Depuis 01/07/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM VOCATION SCOLAIRE GIVRY

Depuis 15/09/1970

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GIVRY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM ELECTRIFICATION DU NORD CHALONNAIS

Depuis 01/01/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MELLECEY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELLECEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MELLECEY

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELLECEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MARD-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARD-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

DIRECTION SERVICES FISCAUX SAONE-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIVRY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BARIZEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARIZEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BARIZEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARIZEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GIVRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIVRY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DRACY-LE-FORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DRACY-LE-FORT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JAMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JAMBLES

Capital

Effectif

02

CA LE GRAND CHALON

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIVRY

Capital

Effectif

41

DIRECTION SERVICES FISCAUX SAONE-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE JAMBLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JAMBLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MARD-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARD-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BARIZEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARIZEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE BOURGNEUF VAL D'OR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MERCUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MERCUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCUREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MARD-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARD-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-VAUX

Capital

Effectif

02

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