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SIVOS DE BOURGVILAIN ET DE SAINT-POINT

Depuis 01/10/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-POINT

Capital

Effectif

02

SIVOS DE LA NOUE

Depuis 15/09/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NAVOUR-SUR-GROSNE

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM EAUX DE LA HAUTE GROSNE

Depuis 01/03/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

01

SYND MIXTE ENFANCE JEUNESSE LA HTE GROSNE

Depuis 31/12/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

SIVOS DES GROSNE

Depuis 15/12/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

Capital

Effectif

03

SYND MIXTE ENFANCE JEUNESSE LA HTE GROSNE

Depuis 31/12/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

SIVOS DES GROSNE

Depuis 15/12/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM EAUX DE LA HAUTE GROSNE

Depuis 01/03/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TRAMAYES

Capital

Effectif

01

CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRAMBLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOURGVILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURGVILAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BOURGVILAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOURGVILAIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA CHAPELLE DU MONT DE FRANCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-DU-MONT-DE-FRANCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-POINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DOMPIERRE-LES-ORMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPIERRE-LES-ORMES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT LEGER SOUS LA BUSSIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER-SOUS-LA-BUSSIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-POINT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-POINT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TRAMBLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURTIL SOUS BUFFIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURTIL-SOUS-BUFFIERES

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TRAMAYES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMAYES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MATOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MATOUR

Capital

Effectif

12

CC SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAMBLY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NAVOUR-SUR-GROSNE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAVOUR-SUR-GROSNE

Capital

Effectif

11

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