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SI TRANSPORT SCOLAIRE SUD CANTON VAL-ARC

Depuis 19/09/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

SI ELECTRIFICATION VAGNAS BESSAS LABASTI

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

SI EXPLOITAT GESTION RESEAUX AVEN ORGNAC

Depuis 01/08/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON-PONT-D'ARC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BESSAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SALAVAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALAVAS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VALLON PONT D ARC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON PONT D'ARC

Capital

Effectif

21

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON-PONT-D'ARC

Capital

Effectif

22

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VALLON PONT D ARC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON PONT D'ARC

Capital

Effectif

21

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM GORGES ARDECHE TERRE DES HOMMES DE LA PIERRE ET L EAU

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON PONT D'ARC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON-PONT-D'ARC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LAGORCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAGORCE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM GDS SITES GORGES ARDECH

Depuis 16/12/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABASTIDE-DE-VIRAC

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON PONT D'ARC

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VALLON PONT D ARC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON-PONT-D'ARC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SALAVAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALAVAS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE COM GDS SITES GORGES ARDECH

Depuis 16/12/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BESSAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ORGNAC L AVEN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORGNAC-L'AVEN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SALAVAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALAVAS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAGNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNAS

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REPARATION ET L'ENTRETIEN DU BARRAGE SALAVAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALLON PONT D'ARC

Capital

Effectif

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