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SYND INTER COM VOCATION SCOLAIRE COUCHES

Depuis 01/10/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT EMILAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DRACY-LES-COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DRACY-LES-COUCHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-TREZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-TREZY

Capital

Effectif

02

S.I.V.O.M. DES ECOLIERS

Depuis 30/06/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE TINTRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TINTRY

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Capital

Effectif

02

CC DES MONTS ET DES VIGNES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS (SMEMAC)

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

11

CC DES MONTS ET DES VIGNES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT EMILAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ST MARTIN DE COMMUNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT MARTIN DE COMMUNE

Capital

Effectif

02

SIVOM DES ECOLIERS

Depuis 22/07/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-LES-COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-SUR-COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERVAIS-SUR-COUCHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-TREZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DE-TREZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-TREZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT JEAN DE TREZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DRACY-LES-COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DRACY-LES-COUCHES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT EMILAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT EMILAND

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTOUR DU COUCHOIS

Depuis 01/01/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE COUCHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COUCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CREOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREOT

Capital

Effectif

01

SIVOM DES EAUX DE BRANDON

Depuis 14/03/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE L'EAU MORVAN AUTUNOIS COUCHOIS (SMEMAC)

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EMILAND

Capital

Effectif

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