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61 Résultats :

COMMUNE DES ASSIONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ASSIONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT PIERRE SAINT JEAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE ASSOCIEE DE BRAHIC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE CHASSAGNES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GRAVIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ARDECHE

Depuis 17/12/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

32

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GRAVIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAMBONAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBONAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE LAFIGERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARGUERITE-LAFIGERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT PIERRE SAINT JEAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN

Capital

Effectif

03

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES SALELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES SALELLES

Capital

Effectif

02

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAMBONAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBONAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GRAVIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALBOSC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBOSC

Capital

Effectif

02

COMMUNE ASSOCIEE DE NAVES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNE DES SALELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES SALELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21