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CAISSE REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES DU SUD EST

Depuis 01/04/2007

Forme juridique

Mutuelle

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Depuis 01/09/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

Effectif

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Depuis 01/09/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES SALELLES

Capital

Effectif

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Depuis 01/09/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LES SALELLES

Capital

Effectif

SI RAMASSAGE SCOLAIRE VALLEE CHASSEZAC

Depuis 01/09/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

SYND INTER D'ENERGIE DU BAS VIVARAIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

SYNDICAT DE RIVIERE DU CHASSEZAC

Depuis 25/02/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE LAFIGERE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARGUERITE-LAFIGERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DES ASSIONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ASSIONS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTSELGUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSELGUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSELGUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSELGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DE L'ARDECHE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VANS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

CC PAYS DES VANS EN CEVENNES

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CHAMBONAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBONAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DES VANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VANS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MALBOSC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBOSC

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRAVIERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVIERES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MALARCE SUR LA THINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALARCE-SUR-LA-THINES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MALBOSC

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALBOSC

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VANS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

SI DEVELOP ECON & TOURISTIQUE PAYS VANS

Depuis 19/09/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE L'ARDECHE

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES VANS

Capital

Effectif

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