Trier par :

En activité

30 Résultats :

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE CHARBONNAT

Depuis 28/08/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHARBONNAT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHARBONNAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARBONNAT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZY

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE SAINT EUGENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EUGENE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RADEGONDE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RADEGONDE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-DENIS

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZY

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOULAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BOULAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOULAYE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT EUGENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EUGENE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTMORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RADEGONDE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CUZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOULON-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTMORT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMORT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT EUGENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EUGENE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARBONNAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARBONNAT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT EUGENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EUGENE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARROUX MESVRIN

Depuis 24/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BOULAYE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CUZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUZY

Capital

Effectif

02

Précédent
1
Suivant