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SIVU DEFENSE INCENDIE SANE ET SEILLE

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

RANCY

Capital

Effectif

NN

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LOISY - HUILLY SUR SEILLE

Depuis 01/10/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HUILLY-SUR-SEILLE

Capital

Effectif

02

SIVOS DE LACROST-PRETY

Depuis 04/09/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PRETY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE BRIENNE LA GENETE JOUVENCON

Depuis 15/09/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA GENETE

Capital

Effectif

11

SYND INTER COM VOCATION SCOLAIRE CUISERY

Depuis 01/07/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LOISY - HUILLY SUR SEILLE

Depuis 01/10/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LOISY

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE BRIENNE LA GENETE JOUVENCON

Depuis 15/09/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

JOUVENCON

Capital

Effectif

11

SYND ELECTRIFICATION DE LA BASSE SEILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

SIVU AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA REGION DE CUISERY

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

SIVU AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA REGION DE CUISERY

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RANCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANCY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE ET SEILLE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

CC TERRES DE BRESSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

21

CC TERRES DE BRESSE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CUISERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RANCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANCY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RATENELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RATENELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA GENETE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENETE (LA)

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SIMANDRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMANDRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SIMANDRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMANDRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ORMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORMES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PRETY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRETY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CUISERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOUVENCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUVENCON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RANCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RANCY

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ABERGEMENT-DE-CUISERY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA TRUCHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TRUCHERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CUISERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUISERY

Capital

Effectif

12