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SI DIGUES DE LA SALLE SAINT ALBAIN

Depuis 21/08/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ALBAIN

Capital

Effectif

SI EAUX DU HAUT MACONNAIS

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FLEURVILLE

Capital

Effectif

SI EAUX DU HAUT MACONNAIS

Depuis 01/07/1959

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LUGNY

Capital

Effectif

FEDER DEPART CHASSEURS DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Autre personne morale de droit privé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VIRE

Capital

Effectif

11

SYND INTER COM DES EAUX DU NORD DE MACON

Depuis 21/09/1965

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA SALLE

Capital

Effectif

SYND INTER COMM ELECTR MACONNAIS-BEAUJOL

Depuis 02/08/1962

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE AZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AZE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT ALBAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ALBAIN

Capital

Effectif

11

SIVOM DE LA HAUTE MOUGE

Depuis 30/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AZE

Capital

Effectif

SI VOCATION MULTIPLE VAL SAONE MOUGE

Depuis 27/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENOZAN

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MACONNAIS VAL DE SAONE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AZE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BURGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHARBONNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARBONNIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY

Capital

Effectif

03

SIVOM A LA CARTE DU MACONNAIS

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEURVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FLEURVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEURVILLE

Capital

Effectif

03

SIVOM A LA CARTE DU MACONNAIS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEURVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MACONNAIS VAL DE SAONE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AZE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MACONNAIS VAL DE SAONE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUGNY

Capital

Effectif

SIVOM DE LA HAUTE MOUGE

Depuis 30/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AZE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHARBONNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHARBONNIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PERONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERONNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PERONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERONNE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MACONNAIS VAL DE SAONE

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CRUZILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRUZILLE

Capital

Effectif

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