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SYND INTER COM DES EAUX DE LA GOURGEOISE

Depuis 01/01/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LAIZY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE D'ETANG SUR ARROUX

Depuis 05/12/1972

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECTRIFICATION AUTUNOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

SYND TELEVISION DE LA VALLEE DU MESVRIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DETTEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DETTEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE SOUS UCHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CHAPELLE-SOUS-UCHON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEUVRAY VAL D ARROUX

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARROUX MESVRIN

Depuis 24/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

COMMUNE DE LAIZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIZY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE UCHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UCHON

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEUVRAY VAL D ARROUX

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

11

SIVU DE LA CERTENUE

Depuis 17/03/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAONE ET LOIRE

Depuis 01/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

41

COMMUNE D'ETANG-SUR-ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA TAGNIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TAGNIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ETANG-SUR-ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ETANG-SUR-ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MESVRES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ETANG-SUR-ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LAIZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAIZY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT NIZIER SUR ARROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-NIZIER-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

01

SIVOM DES EAUX DE ARROUX BRACONNE

Depuis 12/09/1966

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETANG-SUR-ARROUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DETTEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DETTEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROYE

Capital

Effectif

03

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