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SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB BOIS H

Depuis 01/01/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DU COLLEGE DES MILLE ETANGS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

SYND INTER COMM ASSAI MELISEY ST BARTHEL

Depuis 29/10/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOMMUNAL VOCATION UNIQUE DU POLE EDUCATIF DU MONT DE VANNES

Depuis 19/01/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

02

SIVU ETUD REALIS SCHEMA DIRECTEUR ASSAIN

Depuis 14/12/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION DE MELISEY ST-BARTHELEMY

Depuis 13/12/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

01

COMM SYND GESTION BIENS INDIV COM...

Depuis 07/04/1998

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTESSAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTESSAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ECROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECROMAGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ECROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECROMAGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE

Capital

Effectif

03

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BELONCHAMP

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELONCHAMP

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA LANTERNE ET LES ARMONTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BARTHELEMY

Capital

Effectif

11

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

CC DES 1000 ETANGS

Depuis 22/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELISEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRESSE

Capital

Effectif

11

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