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SYND INTERCOMMUNAL DU COLLEGE DE VAUVILLERS

Depuis 14/02/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

01

SYND DES EAUX DU MORILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

03

SYND DES EAUX DU MORILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

03

SYND DES EAUX DU MORILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

03

SIVU DU CHENIMONT

Depuis 06/07/2006

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL

Capital

Effectif

SYND INTER COM EAUX DU HAUT DU POMMIER

Depuis 19/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DEMANGEVELLE

Capital

Effectif

01

SYND DES EAUX DU MORILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SELLES

Capital

Effectif

03

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PONT-DU-BOIS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE PASSAVANT-LA-ROCHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PASSAVANT-LA-ROCHERE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DEMANGEVELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DEMANGEVELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ALAINCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALAINCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MAILLERONCOURT SAINT PANCRAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTDORE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTDORE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D HURECOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HURECOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAILLERONCOURT SAINT PANCRAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PASSAVANT-LA-ROCHERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PASSAVANT-LA-ROCHERE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BELLES SOURCES

Depuis 31/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELINCOURT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE ET CONEY

Depuis 26/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

COMMUNE DE PONT DU BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-DU-BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAPONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAPONCOURT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTDORE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTDORE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GIREFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIREFONTAINE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE ECOLES DU CHATEAU

Depuis 09/08/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PONT DU BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-DU-BOIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VAUVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUVILLERS

Capital

Effectif

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