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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RAMASSAGE SCOLAIRE DES RIVES D'ALARIC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BERNAC-DEBAT

Capital

Effectif

COMMUNE D ALLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BARBAZAN DESSUS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARBAZAN-DESSUS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERNAC DEBAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DEBAT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERNAC DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DESSUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ALLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOMERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SALLES ADOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALLES-ADOUR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOMERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIELLE ADOUR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIELLE-ADOUR

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERNAC DEBAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DEBAT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERNAC DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DESSUS

Capital

Effectif

02

SIVOM DE MOMERES ST MARTIN

Depuis 08/08/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

02

SIVOM ALLIER-SALLES ADOUR

Depuis 22/09/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLIER

Capital

Effectif

02

SIVOS A3B

Depuis 10/02/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DEBAT

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARCIZAC ADOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCIZAC-ADOUR

Capital

Effectif

03

SIVOS A3B

Depuis 10/02/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DEBAT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BERNAC DESSUS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERNAC-DESSUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

SIVOM D'A.H.V.I

Depuis 20/03/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCIZAC-ADOUR

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARCIZAC ADOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCIZAC-ADOUR

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARCIZAC ADOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCIZAC-ADOUR

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ALLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLIER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT MARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOMERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOMERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SALLES ADOUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALLES-ADOUR

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MOMERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOMERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIELLE ADOUR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIELLE-ADOUR

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES GESPE ADOUR ALARIC

Depuis 23/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCIZAC-ADOUR

Capital

Effectif