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SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'HAUTEVILLE ET DE LA VALETTE

Depuis 18/12/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVEROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVEROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ANCE

Depuis 17/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNE DE EGLISOLLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAUVESSANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAILLANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVEROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAILLANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAILLANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE ROUFFIX

Depuis 04/12/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE MALHAT

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

SIVOM DE LA VALLEE DE L'ANCE

Depuis 08/06/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE EGLISOLLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAUVESSANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVEROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVEROLS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE PAILLANGES

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAILLANT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ANCE

Depuis 17/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ANCE

Depuis 17/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAUVESSANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

SECTION DE BESSETTES

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAUVESSANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUVESSANGES

Capital

Effectif

SIVOM DE LA VALLEE DE L'ANCE

Depuis 08/06/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ANCE

Depuis 17/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE L'ANCE

Depuis 17/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAILLANT

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE GORSE-BOUTEYRAS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVEROLS

Capital

Effectif

SECTION DE COMMUNE DE MALVAL

Depuis 04/12/1995

Forme juridique

Section de commune

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGLISOLLES

Capital

Effectif

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