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SIRP DES ECOLES D'AGNIERES, FREVIN-CAPELLE, CAPELLE-FERMONT ET HAUTE-AVESNES

Depuis 30/06/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FREVIN-CAPELLE

Capital

Effectif

03

SIVU DES HAUTS DE SCARPE

Depuis 28/12/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAVY-BERLETTE

Capital

Effectif

02

SIVU DES HAUTS DE SCARPE

Depuis 28/12/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAVY-BERLETTE

Capital

Effectif

02

SIRP DES ECOLES D'AGNIERES, FREVIN-CAPELLE, CAPELLE-FERMONT ET HAUTE-AVESNES

Depuis 30/06/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AGNIERES

Capital

Effectif

03

SIVU REGROUP PEDAG DES TROIS VILLAGES

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BETHONSART

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

SIVOM DE LA REGION D'AUBIGNY EN ARTOIS

Depuis 14/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE FREVIN CAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREVIN-CAPELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AGNIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AGNIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CAPELLE FERMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAPELLE-FERMONT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE HERMAVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HERMAVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAVY BERLETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVY-BERLETTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TILLOY LES HERMAVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLOY-LES-HERMAVILLE

Capital

Effectif

03

SIVOM DE LA REGION D'AUBIGNY EN ARTOIS

Depuis 14/09/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUBIGNY EN ARTOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FREVIN CAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREVIN-CAPELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE HERMAVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HERMAVILLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'IZEL LES HAMEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

IZEL-LES-HAMEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CAMBLAIN L'ABBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAMBLAIN-L'ABBE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MINGOVAL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINGOVAL

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DE GESTION DES ECOLES ASSOCIEES DE CAMBLAIN L'ABBE, CAMBLIGNEUL, MINGOVAL ET VILLERS

Depuis 12/11/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHATEL

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ATREBATIE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU PAS-DE-CALAIS

Depuis 01/01/1960

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAMBLIGNEUL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAMBLIGNEUL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLERS CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-CHATEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAVY BERLETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVY-BERLETTE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT DE GESTION DES ECOLES ASSOCIEES DE CAMBLAIN L'ABBE, CAMBLIGNEUL, MINGOVAL ET VILLERS

Depuis 12/11/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MINGOVAL

Capital

Effectif

03

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

Depuis 07/07/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-EN-ARTOIS

Capital

Effectif

52

COMMUNE DE BERLES MONCHEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERLES-MONCHEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE HERMAVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HERMAVILLE

Capital

Effectif

11

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