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SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB REGION

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB REGION

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

02

SYND INTER COM TRANS SCOLA REGION CORBI

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MARIGNY-SUR-YONNE

Capital

Effectif

51

POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL NIVERNAIS MORVAN

Depuis 25/08/2014

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE REGION DE CORBIGNY

Depuis 13/02/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES NIEVRE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

22

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

PAZY

Capital

Effectif

51

SYND INTER COM ELECT ET EQUIP CORBIGNY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE REGION DE CORBIGNY

Depuis 13/02/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

51

POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL NIVERNAIS MORVAN

Depuis 25/08/2014

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE REGION DE CORBIGNY

Depuis 13/02/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CORBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MAGNY LORMES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNY-LORMES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SARDY LES EPIRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARDY-LES-EPIRY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CERVON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERVON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHITRY LES MINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHITRY LES MINES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHITRY LES MINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHITRY-LES-MINES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CERVON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CERVON

Capital

Effectif

11

CTE DE COMMNES DU PAYS CORBIGEOIS

Depuis 07/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

CC TANNAY-BRINON-CORBIGNY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CORBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CORBIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

CC TANNAY-BRINON-CORBIGNY

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

12

CTE DE COMMNES DU PAYS CORBIGEOIS

Depuis 07/12/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORBIGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOURON SUR YONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOURON-SUR-YONNE

Capital

Effectif

01

SI REGRPT PEDA DES EC DE SARDY EPIRY ET MONTREUILLON

Depuis 31/08/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPIRY

Capital

Effectif

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