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SYND INTER COM DES EAUX DE BONIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

01

SI A VOCATION SCOLAIRE DU CANTON DE MONTSAUCHE LES SETTONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

SI A VOCATION SCOLAIRE DU CANTON DE MONTSAUCHE LES SETTONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOM REGROUP PEDAGOGIQUE

Depuis 15/05/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ALLIGNY-EN-MORVAN

Capital

Effectif

01

SIVU D URBANISME DE MONTSAUCHE MOUX ET PLANCHEZ

Depuis 05/03/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYNDICAT MIXTE DU PARC REGIONAL DU MORVAN

Depuis 05/09/1996

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

21

SYND INTER COM ELECTRICITE MONTSAUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE PLANCHEZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLANCHEZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

11

COMM DE COMMUNE GRANDS LACS DU MORVAN

Depuis 29/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

COMMUNE DE DUN LES PLACES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUN-LES-PLACES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DUN LES PLACES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DUN-LES-PLACES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LAVAULT DE FRETOY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAULT-DE-FRETOY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT BRISSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BRISSON

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLIGNY-EN-MORVAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PLANCHEZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PLANCHEZ

Capital

Effectif

02

COMM DE COMMUNE GRANDS LACS DU MORVAN

Depuis 29/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTSAUCHE-LES-SETTONS

Capital

Effectif

COMMUNE D OUROUX EN MORVAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OUROUX-EN-MORVAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GOULOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GOULOUX

Capital

Effectif

02