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CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

41

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Régime général de la Sécurité Sociale

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

SYND INTERC COMPLEXE LOISIRS DU PATIS

Depuis 09/07/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX

Capital

Effectif

SI INTERET SCOLAIRE DU PLATEAU MESSIN

Depuis 06/04/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRAVELOTTE

Capital

Effectif

02

SI INTERET SCOLAIRE DU PLATEAU MESSIN

Depuis 06/04/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

Effectif

02

SYND INTERC PECHE ETANGS OUTRE MOSELLE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

51

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

Effectif

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JUSSY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUSSY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE RUFFINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RUFFINE

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA MOSELLE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE RUFFINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RUFFINE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VERNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE REZONVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE D'ARS SUR MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DORNOT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERNEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MOSELLE

Depuis 09/12/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVELOTTE

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE DORNOT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

Effectif

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