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C

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE

Régime général de la Sécurité Sociale • Créée le 01/01/2010

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

41

C

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE

Régime général de la Sécurité Sociale • Créée le 01/01/1900

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI INTERET SCOLAIRE DU PLATEAU MESSIN

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 06/04/1984

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GRAVELOTTE

Capital

N/A

Effectif

02

S

SYND INTERC COMPLEXE LOISIRS DU PATIS

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 09/07/1982

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

S

SI INTERET SCOLAIRE DU PLATEAU MESSIN

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 06/04/1984

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

N/A

Effectif

02

S

SYND INTERC PECHE ETANGS OUTRE MOSELLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/03/1983

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAUX

Capital

N/A

Effectif

NN

V

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Établissement public national à caractère administratif • Créée le 01/01/2013

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

51

D

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE SAINTE RUFFINE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RUFFINE

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE JOUY AUX ARCHES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOUY-AUX-ARCHES

Capital

N/A

Effectif

12

C

COMMUNE DE JUSSY

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUSSY

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MOSELLE

Communauté de communes • Créée le 09/12/2003

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE VERNEVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEVILLE

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE D'ARS SUR MOSELLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

21

C

COMMUNE DE DORNOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE REZONVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE SAINTE RUFFINE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-RUFFINE

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE VERNEVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNEVILLE

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

N/A

Effectif

02

T

TRESORERIE GENERALE DE LA MOSELLE

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE VAUX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE ANCY-DORNOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2016

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCY-DORNOT

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE VAUX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUX

Capital

N/A

Effectif

11

C

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/2019

Activité

Administration publique générale

Lieu

REZONVILLE-VIONVILLE

Capital

N/A

Effectif

02

D

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Département • Créée le 01/01/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRAVELOTTE

Capital

N/A

Effectif

51

S

SI FONCT GESTION ENTRETIEN CES ARS SUR MOSELLE

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 03/07/1980

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARS-SUR-MOSELLE

Capital

N/A

Effectif

01