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SYND INTERCOM AMENAG ASSAIN VALLEE EURON

Depuis 16/02/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROZELIEURES

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND ROZOT

Depuis 19/06/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CREVECHAMPS

Capital

Effectif

SIVU HAUTE MOSELLE

Depuis 24/10/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BAINVILLE-AUX-MIROIRS

Capital

Effectif

SIVU HAUTE MOSELLE

Depuis 24/10/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROVILLE-DEVANT-BAYON

Capital

Effectif

SYND MIXTE SCOLAIRE DE BAYON

Depuis 13/10/1959

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

SYND MIXTE SCOLAIRE DE BAYON

Depuis 13/10/1959

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND ROZOT

Depuis 19/06/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MARD

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE DE BAYON ET VIRECOURT

Depuis 30/11/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

SYND MIXTE SCOLAIRE DE BAYON

Depuis 13/10/1959

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

HAUSSONVILLE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIRECOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIRECOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRECOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE FROVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT REMY AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-AUX-BOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELLE-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAINVILLE AUX MIROIRS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAINVILLE-AUX-MIROIRS

Capital

Effectif

COMMUNE DE FROVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT MARD

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLACOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLACOURT

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BAYONNAIS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BAYONNAIS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CREVECHAMPS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CREVECHAMPS

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT GERMAIN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLACOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLACOURT

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRECOURT

Capital

Effectif

COMMUNE DE NEUVILLER SUR MOSELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NEUVILLER-SUR-MOSELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LOROMONTZEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOROMONTZEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT REMY AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-REMY-AUX-BOIS

Capital

Effectif

CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAINVILLE AUX MIROIRS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAINVILLE-AUX-MIROIRS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAYON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAYON

Capital

Effectif

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