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SYNDICAT DE BASSIN DE L'ARON, MAYENNE ET AFFLUENTS

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LE HORPS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTREUIL-POULAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUIL-POULAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE HORPS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTREUIL-POULAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUIL-POULAY

Capital

Effectif

03

SIVOM DU LA REGION DE LE HORPS

Depuis 19/10/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

SIVOM DU LA REGION DE LE HORPS

Depuis 19/10/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE HORPS-LASSAY

Depuis 19/09/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE HORPS-LASSAY

Depuis 19/09/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

SIVOM DU LA REGION DE LE HORPS

Depuis 19/10/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

Depuis 01/09/1982

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE CHAMPEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPEON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HARDANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARDANGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTREUIL-POULAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUIL-POULAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE RIBAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RIBAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPEON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE HARDANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARDANGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTREUIL-POULAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUIL-POULAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE RIBAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RIBAY

Capital

Effectif

11

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE MONT DU SAULE

Depuis 01/01/2011

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

HARDANGES

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE HORPS-LASSAY

Depuis 19/09/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPEON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE RIBAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RIBAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE RIBAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RIBAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPEON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPEON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE HORPS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE HORPS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

03

COMMUNE ASSOCIEE DE POULAY

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTREUIL-POULAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LE RIBAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE RIBAY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES LE HORPS-LASSAY

Depuis 19/09/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE HORPS

Capital

Effectif

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