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SYND INTER COMMUNAL GITE RURAL VENTEUILH

Depuis 15/10/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE MAS D'AGENAIS

Capital

Effectif

SYND INTER COM TRPTS SCOLAIRES

Depuis 06/09/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE MAS D'AGENAIS

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

51

COMMUNE DU MAS D AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE MARTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARTHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINTE MARTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARTHE

Capital

Effectif

03

SI PROTECTION INNONDATIONS VARENNES...

Depuis 29/02/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-GARONNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE MARTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARTHE

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DU LOT-ET-GARONNE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS D'AGENAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT SUR GARONNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-GARONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CALONGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALONGES

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION

Depuis 31/12/2011

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION

Depuis 31/12/2011

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DU MAS D AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SENESTIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENESTIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE MARTHE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARTHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SENESTIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SENESTIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DU MAS D AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOM TRANSPORTS SCOLAIRES REGION DU MAS D'AGENAIS

Depuis 19/11/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS D'AGENAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CALONGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CALONGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CAUMONT SUR GARONNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-GARONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DU MAS D AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DU MAS D AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MAS-D'AGENAIS

Capital

Effectif

12

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