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SYNDICAT MIXTE DU CONFLUENT 47

Depuis 20/02/2001

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-BUZET

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU CONFLUENT 47

Depuis 20/02/2001

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE DAMAZAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-BUZET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE BUZET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DE-BUZET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMAZAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONHEURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONHEURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RAZIMET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAZIMET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUZET SUR BAISE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUZET-SUR-BAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLEFRANCHE DU QUEYRAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLEFRANCHE DU QUEYRAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DAMAZAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BUZET SUR BAISE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUZET-SUR-BAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PUCH D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUCH D'AGENAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLEFRANCHE DU QUEYRAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN

Capital

Effectif

11

SI CHENIL FOURRIERE DE LOT ET GARONNE

Depuis 01/01/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUBEYRES

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CONFLUENT

Depuis 13/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEGER

Capital

Effectif

COMMUNE D AMBRUS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMBRUS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMAZAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PUCH D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUCH-D'AGENAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT LEON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LEON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLEFRANCHE DU QUEYRAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

42

TRESORERIE GENERALE DU LOT-ET-GARONNE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONHEURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONHEURT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PUCH D'AGENAIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PUCH D'AGENAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CAUBEYRES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUBEYRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMAZAN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMAZAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RAZIMET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAZIMET

Capital

Effectif

02

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